Patientenschnittstellensysteme

Brevet européen · EP2130563 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2130563
Numéro de demande
EP09161984
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2009
Publié
9 déc. 2009
Délivré
15 févr. 2012
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/06 (2006.01)
Priorité
US 58659 P 04.06.2008
US 80847 P 15.07.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 5 juil. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel → VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 05.07.2016

  3. 29 mars 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 29.03.2012

  4. 15 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2012

Parties

Titulaire

ResMed Limited

1 Elizabeth Macarthur Drive, Bella Vista, NSW 2153, AU

Mandataire

Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB

VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB

Nadelberg 3, 4051 Basel

Inventeur

Kooij, Michiel

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Rummery, Gerard

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Howard, Scott

Harbord, New South Wales 2096, AU

Doherty, Renee

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Reid, Michael

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Formica, Justin

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Barlow, Adam

Lilyfield, NSW 2040, AU

Gibson, Joel Edward

Balmain, NSW 2041, AU

Mazzone, Damien Julian

Concord West, NSW 2138, AU

Davidson, Aaron Samuel

Mona Vale, NSW 2103, AU

Lang, Bernd Christoph

82166 Gräfeling, DE

Biener, Achim

85445 Aufkirchen, DE

Heidmann, Dieter

Castle Hill New South Wales 2154, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.