MEDIZINVERPACKUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2130770 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2130770
Numéro de demande
EP08738994
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2008
Publié
9 déc. 2009
Délivré
26 août 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 1/30 (2006.01)
A61J 1/03 (2006.01)
B65B 51/28 (2006.01)
B65B 5/10 (2006.01)
B65B 9/067 (2012.01)
B65B 9/08 (2012.01)
Priorité
JP 2007096925 02.04.2007
JP 2007286186 02.11.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/055844 27.03.2008
Publication PCT
WO2008/120657 09.10.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 26 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2015

Parties

Inventeur

YUYAMA, Shoji

Toyonaka-shi Osaka 561-0841, JP

TAKEDA, Nakaji

Toyonaka-shi Osaka 561-0841, JP

TSUDA, Hiromichi

Toyonaka-shi Osaka 561-0841, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.