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Brevet européen · EP2131299 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2131299
Numéro de demande
EP08251985
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2008
Publié
9 déc. 2009
Délivré
13 mars 2013
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 21/00 (2013.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 13 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2013

Parties

Titulaire

ITI Scotland Limited

5th Floor, 191 West George Street, Glasgow G2 2LB, GB

Inventeur

Stewart, Neil c/o Slam Games

Glasgow, Scotland G2 2QZ, GB

Harkness, Graeme c/o Slam Games

Glasgow, Scotland G2 2QZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.