PERFUSIONSREGULIERUNG

Brevet européen · EP2131650 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2131650
Numéro de demande
EP08726298
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 févr. 2008
Publié
16 déc. 2009
Délivré
29 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
28 févr. 2028
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A01N 1/00 (2006.01)
A01N 1/02 (2006.01)
A61M 1/10 (2006.01)
Priorité
US 904190 P 01.03.2007
Demande PCT
PCT/US2008/002734 29.02.2008
Publication PCT
WO2008/108996 12.09.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 18 juin 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 18.06.2021

  6. 27 févr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.02.2018

  7. 29 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2017

Parties

Inventeur

BRASSIL, John

Des Plaines, IL 60018, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.