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Brevet européen · EP2131688 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2131688
- Numéro de demande
- EP08718006
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2008
- Publié
- 16 déc. 2009
- Délivré
- 27 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mars 2028
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A41D 19/015 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20070557 21.03.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/053280 19.03.2008
- Publication PCT
- WO2008/113816 25.09.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 30.06.2026
- 22 juil. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 22.07.2025
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 12 juil. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.07.2016
- 27 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2016
Parties
Inventeur
B-8000 Brugge, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.