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Brevet européen · EP2131811 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2131811
Numéro de demande
EP08775707
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2008
Publié
16 déc. 2009
Délivré
4 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
10 mars 2028
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61K 9/00 (2006.01)
A61K 9/20 (2006.01)
A23K 20/10 (2016.01)
A23K 20/28 (2016.01)
A23K 20/121 (2016.01)
A23K 20/142 (2016.01)
A23K 20/163 (2016.01)
A23K 50/42 (2016.01)
A61K 31/78 (2006.01)
A61K 31/198 (2006.01)
A61K 33/06 (2006.01)
A61K 33/12 (2006.01)
A61P 1/12 (2006.01)
Priorité
FR 0753828 14.03.2007
FR 0702006 20.03.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/050406 11.03.2008
Publication PCT
WO2008/129191 30.10.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2026

    Fusionné

    Titulaire
    Vetinnov, 10 Avenue de l'Europe, 31520 Ramonville St Agne, France → VETINNOV MANUFACTURING, 140 Rue Paul Langevin, 11400 Castelnaudary, France

    Publié dans Swissreg le 15.10.2026

  2. 1 avr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2026 → 31.03.2027

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  3. 1 avr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 8 mai 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 08.05.2020

  7. 4 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2020

Parties

Titulaire

VETINNOV MANUFACTURING

140 Rue Paul Langevin, 11400 Castelnaudary, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

MALOISEL, Jean-Pierre

31000 Toulouse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.