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Brevet européen · EP2132005 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2132005
Numéro de demande
EP08708789
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2008
Publié
16 déc. 2009
Délivré
2 mai 2012
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25D 16/00 (2006.01)
Priorité
DE 102007014757 28.03.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/051509 07.02.2008
Publication PCT
WO2008/116691 02.10.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 2 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.