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Brevet européen · EP2132234 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2132234
Numéro de demande
EP08718353
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2008
Publié
16 déc. 2009
Délivré
22 mai 2013
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 4/00 (2006.01)
C08F 299/00 (2006.01)
C08K 5/00 (2006.01)
C08K 5/04 (2006.01)
Priorité
EP 07105446 02.04.2007
US 926353 P 26.04.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/053803 31.03.2008
Publication PCT
WO2008/119783 09.10.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 22 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

Parties

Titulaire

Akzo Nobel N.V.

Velperweg 76, 6824 BM Arnhem, NL

Inventeur

KOERS, Frederik, Willem, Karel

NL-7214 BZ Epse, NL

MEIJER, John

NL-7415 ES Deventer, NL

VAN DE BOVENKAMP-BOUWMAN, Anna, Gerdine

NL-3862 PH Nijkerk, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.