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Brevet européen · EP2132386 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2132386
Numéro de demande
EP08709479
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2008
Publié
16 déc. 2009
Délivré
28 nov. 2012
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 10/06 (2006.01)
A01G 9/22 (2006.01)
Priorité
GB 0703285 20.02.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/000595 20.02.2008
Publication PCT
WO2008/102141 28.08.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 17 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 17.07.2014

  3. 1 mars 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans Swissreg le 01.03.2013

  4. 28 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2012

Parties

Titulaire

Cutler, Daniel

1255 Geneva

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Cutler, Daniel

1255 Geneva

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