HEBE-SCHIEBE-TÜR
Brevet européen · EP2132392 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2132392
- Numéro de demande
- EP08717537
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2008
- Publié
- 16 déc. 2009
- Délivré
- 6 janv. 2016
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 3/52 (2006.01)E05D 15/56 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007011212 08.03.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/052790 07.03.2008
- Publication PCT
- WO2008/107487 12.09.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 9 févr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.02.2016
- 6 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2016
Parties
Inventeur
BUCHMÜLLER, Klaus-Günter
53757 Sankt Augustin, DE
SCHUSTER, Thomas
66978 Leimen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.