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Brevet européen · EP2132468 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2132468
Numéro de demande
EP08733725
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2008
Publié
16 déc. 2009
Délivré
27 févr. 2013
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 3/26 (2006.01)
F01P 7/14 (2006.01)
F16K 27/04 (2006.01)
Priorité
US 695985 03.04.2007
Demande PCT
PCT/CA2008/000646 03.04.2008
Publication PCT
WO2008/119189 09.10.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 27 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2013

Parties

Titulaire

Dana Canada Corporation

656 Kerr Street, Oakville, Ontario L6K 3E4, CA

Inventeur

PERIC, Yuri

Oakville, ON L6M 4N1, CA

VANDERWEES, Doug

Mississauga, ON L5J 3R9, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.