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Brevet européen · EP2132471 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2132471
Numéro de demande
EP08727076
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2008
Publié
16 déc. 2009
Délivré
11 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
20 mars 2028
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F16K 31/06 (2006.01)
F15B 13/044 (2006.01)
Priorité
US 784106 05.04.2007
Demande PCT
PCT/US2008/003766 21.03.2008
Publication PCT
WO2008/123926 16.10.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 9 févr. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 09.02.2023

  6. 12 déc. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 12.12.2019

  7. 11 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2019

Parties

Inventeur

WILLIAMS, Kevin C.

Wixom, Michigan 48393, US

SIMMONDS, Jeffrey

Brighton, Michigan 48114, US

NEFF, Robert H.

Bloomfield Village, Michigan 48301, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.