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Brevet européen · EP2132477 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2132477
Numéro de demande
EP08775739
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2008
Publié
16 déc. 2009
Délivré
7 mai 2014
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21L 4/04 (2006.01)
F21L 4/02 (2006.01)
F21V 21/088 (2006.01)
F21Y 101/02 (2006.01)
Priorité
FR 0754420 12.04.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/050501 21.03.2008
Publication PCT
WO2008/129216 30.10.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 7 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.05.2014

Parties

Titulaire

Stanley Works (Europe) GmbH

Ringstrasse 14, 8600 Dübendorf

Inventeur

THIROUIN, Stéphane

F-75016 Paris, FR

VECCHIO, Jocelyn

F-94400 Vitry Sur Seine, FR

PARINI, Philippe

F-91550 Paray Vieille Poste, FR

PRAUDEL, Philippe

F-91160 Longjumeau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.