PILE A COMBUSTIBLE A ELECTROLYTE POLYMERE

Brevet européen · EP2132816 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2132816
Numéro de demande
EP08734612
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2008
Publié
16 déc. 2009
Délivré
27 févr. 2013
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 8/02 (2006.01)
Priorité
FR 0702031 20.03.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/002055 14.03.2008
Publication PCT
WO2008/125174 23.10.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 27 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2013

Parties

Titulaire

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN

12 cours Sablon, 63000 Clermont-Ferrand, FR

Michelin Recherche et Technique SA

MICHELIN Recherche et Technique S.A.

Route Louis Braille 10, 1763 Granges-Paccot

Inventeur

OLSOMMER, David

CH-1801 Le Mont Pelerin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.