ROTOR EINER ELEKTRISCHEN MASCHINE

Brevet européen · EP2132859 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2132859
Numéro de demande
EP08717937
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2008
Publié
16 déc. 2009
Délivré
27 févr. 2013
Fin de la protection au plus tard
17 mars 2028
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H02K 3/51 (2006.01)
Priorité
DE 102007015797 30.03.2007
DE 102007000668 08.11.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/053204 18.03.2008
Publication PCT
WO2008/119661 09.10.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 22 avr. 2017

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ALSTOM Renewable Technologies, 82, Avenue Léon Blum, 38100 Grenoble, France → GE Renewable Technologies, 82, avenue Léon Blum, 38100 Grenoble, France

    Publié dans Swissreg le 22.04.2017

  6. 12 oct. 2013

    Transféré

    Titulaire
    ALSTOM Hydro France, 3, Avenue André Malraux, 92300 Levallois-Perret, France → ALSTOM Renewable Technologies, 82, Avenue Léon Blum, 38100 Grenoble, France

    Publié dans Swissreg le 12.10.2013

  7. 4 oct. 2013

    Transféré

    Titulaire
    Alstom Technology Ltd, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden → ALSTOM Hydro France, 3, Avenue André Malraux, 92300 Levallois-Perret, France

    Publié dans Swissreg le 04.10.2013

  8. 27 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2013

Parties

Titulaire

GE Renewable Technologies

82, avenue Léon Blum, 38100 Grenoble, FR

Inventeur

SCHWERY, Alexander

CH-5024 Küttingen

SCHMID, Matthias

CH-5106 Veltheim

SCHWANDA, Josef

CH-5242 Lupfig

BINDER, Susanne

CH-5430 Wettingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.