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Brevet européen · EP2133017 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2133017
Numéro de demande
EP09160485
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2009
Publié
16 déc. 2009
Délivré
8 janv. 2014
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 9/14 (2006.01)
Priorité
DE 202008007717 U 10.06.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 8 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2014

Parties

Inventeur

Rosemeier, Brigitte

32602 Vlotho, DE

Czado, Wolfgang

32429 Minden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.