Drehhubtisch

Brevet européen · EP2133301 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2133301
Numéro de demande
EP09004076
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2009
Publié
16 déc. 2009
Délivré
29 juin 2011
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 31/30 (2006.01)
Priorité
CH 7822008 23.05.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 29 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2011

  3. 29 juin 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.06.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.