Drehhubtisch
Brevet européen · EP2133301 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2133301
- Numéro de demande
- EP09004076
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2009
- Publié
- 16 déc. 2009
- Délivré
- 29 juin 2011
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 31/30 (2006.01)
- Priorité
- CH 7822008 23.05.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 29 juin 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2011
- 29 juin 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.06.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.