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Brevet européen · EP2133404 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2133404
Numéro de demande
EP08739363
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2008
Publié
16 déc. 2009
Délivré
28 nov. 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10L 3/10 (2006.01)
C10L 5/36 (2006.01)
B01J 2/22 (2006.01)
Priorité
JP 2007095674 30.03.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/056245 28.03.2008
Publication PCT
WO2008/120768 09.10.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 28 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2018

Parties

Inventeur

SUGANOYA, Kiyoaki

Tamano-shi Okayama 706-8651, JP

OGAWA, Kenji

Tokyo 104-8439, JP

WATANABE, Kenji

Tamano-shi Okayama 706-8651, JP

IMAI, Shinji

Hiroshima-shi Hiroshima 730-8701, JP

NANBARA, Shigeru

Hiroshima-shi Hiroshima 730-8701, JP

YOSHIDA, Takahiro

Tamano-shi Okayama 706-8651, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.