Ressort de barillet

Brevet européen · EP2133756 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2133756
Numéro de demande
EP09405089
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2009
Publié
16 déc. 2009
Délivré
20 juil. 2016
Radié
20 déc. 2023
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
G04B 1/14 (2006.01)
G04D 3/00 (2006.01)
Priorité
EP 08405153 10.06.2008
EP 08405192 04.08.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  2. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  3. 9 déc. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 09.12.2022

  4. 7 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

  5. 20 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  6. 20 juil. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

Parties

Titulaire

ROLEX SA

3-5-7 rue François Dussaud, 1211 Genève 26

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

Gritti, Dominique

2016 Cortaillod

Gyger, Thomas

2712 Le Fuet

Von Niederhäusern, Vincent

2830 Courrendlin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.