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Brevet européen · EP2134318 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2134318
Numéro de demande
EP08737635
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2008
Publié
23 déc. 2009
Délivré
7 sept. 2011
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 8/40 (2006.01)
A61Q 13/00 (2006.01)
C11B 9/00 (2006.01)
Priorité
WO PCT/IB2007/051085 28.03.2007
Demande PCT
PCT/IB2008/051152 27.03.2008
Publication PCT
WO2008/117254 02.10.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 28 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Firmenich S.A., 1, route des Jeunes,, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

    Publié dans Swissreg le 28.09.2020

  3. 7 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.