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Brevet européen · EP2134441 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2134441
Numéro de demande
EP08729761
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2008
Publié
23 déc. 2009
Délivré
5 déc. 2012
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 37/02 (2006.01)
F01M 11/03 (2006.01)
Priorité
US 889728 P 13.02.2007
US 910772 P 09.04.2007
US 985193 P 02.11.2007
Demande PCT
PCT/US2008/053843 13.02.2008
Publication PCT
WO2008/101006 21.08.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 5 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.12.2012

Parties

Titulaire

FRAM Group IP LLC

1900 West Field Court, Lake Forest, IL 60045, US

Inventeur

BILSKI, Gerard, W.

Perrysburg, OH 43551, US

HUSSAIN, Zafar

Perrysburg, OH 43551, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.