MOTORISIERTER ROLLSTUHL
Brevet européen · EP2134566 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2134566
- Numéro de demande
- EP08728648
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2008
- Publié
- 23 déc. 2009
- Délivré
- 6 mars 2013
- Radié
- 31 janv. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60L 11/18 (2006.01)B60L 15/10 (2006.01)B60L 15/20 (2006.01)G01C 19/00 (2013.01)
- Priorité
- EP 07104438 19.03.2007US 988918 P 19.11.2007
- Demande PCT
- PCT/US2008/052579 31.01.2008
- Publication PCT
- WO2008/144082 27.11.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 6 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2013
Parties
Inventeur
STROTHMANN, Thomas
29565 Bramsche, DE
RICHEY, Joseph, B., II
Chagrin Falls, OH 44022, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.