DOPPELTRIMMKLAPPE
Brevet européen · EP2134595 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2134595
- Numéro de demande
- EP07701920
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2007
- Publié
- 23 déc. 2009
- Délivré
- 10 sept. 2014
- Radié
- 31 mars 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63B 39/06 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2007/000120 05.03.2007
- Publication PCT
- WO2008/106807 12.09.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 10 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.09.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.