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Brevet européen · EP2134631 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2134631
Numéro de demande
EP08736832
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2008
Publié
23 déc. 2009
Délivré
10 août 2011
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 17/06 (2006.01)
B65G 17/12 (2006.01)
B65G 39/20 (2006.01)
Priorité
FI 20075253 13.04.2007
Demande PCT
PCT/FI2008/050183 11.04.2008
Publication PCT
WO2008/125732 23.10.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 10 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2011

Parties

Inventeur

MIELONEN, Eero

15300 Lahti, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.