KUGELFÖRMIGE CALCIUMCARBONAT-TEILCHEN

Brevet européen · EP2134652 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2134652
Numéro de demande
EP08734734
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2008
Publié
23 déc. 2009
Délivré
27 mai 2015
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01F 11/18 (2006.01)
C08K 3/26 (2006.01)
Priorité
DE 102007016580 07.04.2007
DE 102007018975 21.04.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/002321 22.03.2008
Publication PCT
WO2008/122358 16.10.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  3. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  4. 27 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2015

Parties

Titulaire

Schaefer Kalk GmbH & Co. KG

Louise-Seher-Strasse 6, 65582 Diez, DE

Inventeur

VUCAK, Marijan

65624 Altendiez, DE

GORNA, Katarzyna

PL-95-200 Pabianice, PL

WEGNER, Gerhard

55127 Mainz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.