TEXTILES ERZEUGNIS

Brevet européen · EP2134900 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2134900
Numéro de demande
EP08714312
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2008
Publié
23 déc. 2009
Délivré
15 mars 2017
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06Q 1/00 (2006.01)
D03D 23/00 (2006.01)
D04C 1/12 (2006.01)
Priorité
AT 20907 U 30.03.2007
Demande PCT
PCT/AT2008/000116 28.03.2008
Publication PCT
WO2008/119093 09.10.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 15 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2017

Parties

Titulaire

Teufelberger Gesellschaft m.b.H.

Vogelweiderstrasse 50, 4600 Wels, AT

Inventeur

KIRTH, Rudolf

A-4860 Vöcklabruck, AT

SCHIEMER, Susanna

A-4020 Linz, AT

EBEL, Christoph

A-4654 Bad Wimsbach-Neydharting, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.