DISPOSITIF D'ÉCLAIRAGE PORTABLE POLYVALENT ET COMPACT
Brevet européen · EP2135002 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2135002
- Numéro de demande
- EP08788114
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2008
- Publié
- 23 déc. 2009
- Délivré
- 17 déc. 2014
- Radié
- 30 avr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21L 4/02 (2006.01)F21V 21/088 (2006.01)F21Y 101/02 (2006.01)F21L 4/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 0754419 12.04.2007
- Demande PCT
- PCT/FR2008/050590 03.04.2008
- Publication PCT
- WO2008/145880 04.12.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
- 17 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
Parties
Inventeur
PARINI, Philippe
F-91550 Paray Vieille Poste, FR
PRAUDEL, Philippe
F-91160 Longjumeau, FR
VECCHIO, Jocelyn
F-94400 Vitry Sur Seine, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.