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Brevet européen · EP2135699 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2135699
Numéro de demande
EP08738660
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2008
Publié
23 déc. 2009
Délivré
27 juin 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 9/23 (2006.01)
B23K 9/00 (2006.01)
B23K 9/167 (2006.01)
C22C 38/00 (2006.01)
C22C 38/50 (2006.01)
F24H 9/00 (2006.01)
B23K 101/12 (2006.01)
B23K 103/04 (2006.01)
Priorité
JP 2007060986 09.03.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/054678 07.03.2008
Publication PCT
WO2008/111656 18.09.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 27 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.06.2018

Parties

Inventeur

ADACHI, Toshiro

Shunan-shi Yamaguchi 746-0023, JP

NONOMURA, Akihiro

Shunan-shi Yamaguchi 746-0023, JP

YAMAMOTO, Osamu

Shunan-shi Yamaguchi 746-0023, JP

TOMIMURA, Kouki

Shunan-shi Yamaguchi 746-0023, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.