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Brevet européen · EP2135924 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2135924
- Numéro de demande
- EP08721696
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2008
- Publié
- 23 déc. 2009
- Délivré
- 23 oct. 2013
- Radié
- 31 mars 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10M 115/08 (2006.01)C10M 169/02 (2006.01)*C10N 30/08 (2006.01)*C10N 40/02 (2006.01)*C10N 40/04 (2006.01)*C10N 50/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007058772 08.03.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/054280 10.03.2008
- Publication PCT
- WO2008/108489 12.09.2008
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
- 23 oct. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
Parties
Inventeur
KONDO, Shinya
Fujisawa-shi Kanagawa 251-8588, JP
NAGUMO, Daigo
Fujisawa-shi Kanagawa 251-8588, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.