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Brevet européen · EP2136013 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2136013
Numéro de demande
EP09008069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2009
Publié
23 déc. 2009
Délivré
5 août 2015
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 10/06 (2006.01)
E04H 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 102008029012 20.06.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 5 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2015

Parties

Inventeur

Stawski, Karl Heinz

50769 Köln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.