Hydraulischer Antrieb

Brevet européen · EP2136086 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2136086
Numéro de demande
EP09006418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2009
Publié
23 déc. 2009
Délivré
13 juil. 2011
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 61/4017 (2010.01)
F16H 61/4026 (2010.01)
F16H 61/4035 (2010.01)
E02F 9/22 (2006.01)
Priorité
DE 202008008045 U 16.06.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 13 juil. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2011

Parties

Inventeur

Meier, Simon

87700 Memmingen, DE

Reisch, Thomas

89281 Altenstadt-Filzingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.