Hydraulischer Antrieb
Brevet européen · EP2136086 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2136086
- Numéro de demande
- EP09006418
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2009
- Publié
- 23 déc. 2009
- Délivré
- 13 juil. 2011
- Radié
- 31 mai 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 61/4017 (2010.01)F16H 61/4026 (2010.01)F16H 61/4035 (2010.01)E02F 9/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 202008008045 U 16.06.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
- 13 juil. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2011
Parties
Inventeur
Meier, Simon
87700 Memmingen, DE
Reisch, Thomas
89281 Altenstadt-Filzingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.