Selbsthemmende Mutter
Brevet européen · EP2136089 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2136089
- Numéro de demande
- EP08425426
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2008
- Publié
- 23 déc. 2009
- Délivré
- 20 oct. 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juin 2028
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F16B 39/36 (2006.01)
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 28 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2023
- 15 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- IPWAY SAGL, Via Somaini 9, 6900 Lugano → IPWAY SAGL, Via Lugano 13, 6982 Agno
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 15.05.2023
- 30 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2022
- 17 févr. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Kemia SA, Via Senago 23, 6915 Pambio-Noranco (supprimé)
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 17.02.2022
- 17 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- IPWAY SAGL, Via Somaini 9, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 17.02.2022
3 entrées antérieures
- 17 févr. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Gally S.p.A., Fr. Melotti 19/A, Casella Postale, 1, 10084 Forno Canavese (TO), Italie → Gally S.p.A., Corso Piemonte 24, 10088 Volpiano (TO), Italie
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 17.02.2022
- 15 janv. 2011
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- Kemia SA, Via Senago 23, 6915 Pambio-Noranco
Publié dans Swissreg le 15.01.2011
- 20 oct. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.10.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.