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Brevet européen · EP2136214 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2136214
Numéro de demande
EP09007137
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2009
Publié
23 déc. 2009
Délivré
20 mars 2013
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01P 13/00 (2006.01)
Priorité
DE 102008029942 26.06.2008
DE 102008028402 17.06.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 20 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

Parties

Titulaire

Weinor GmbH & Co. KG

Mathias-Brüggen-Strasse 110, 50829 Köln, DE

Inventeur

Stawski, Karl Heinz

50769 Köln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.