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Brevet européen · EP2136621 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2136621
Numéro de demande
EP07720067
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2007
Publié
30 déc. 2009
Délivré
8 mai 2013
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 25/12 (2006.01)
A01N 59/16 (2006.01)
C01B 25/00 (2006.01)
C01F 5/00 (2006.01)
C01F 11/00 (2006.01)
C01G 1/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2007/000170 04.04.2007
Publication PCT
WO2008/122131 16.10.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 8 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2013

  3. 8 mai 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.05.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.