Gasstromumkehrelement
Brevet européen · EP2136866 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2136866
- Numéro de demande
- EP08735419
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2008
- Publié
- 30 déc. 2009
- Délivré
- 3 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mars 2028
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61M 16/00 (2006.01)A61M 16/12 (2006.01)A61M 16/14 (2006.01)A61M 16/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007013385 16.03.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/053062 14.03.2008
- Publication PCT
- WO2008/113752 25.09.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 28 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.01.2025
- 28 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M. ZARDI & Co. S.A., Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 28.01.2025
- 27 nov. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 27 nov. 2024
Transféré
- Titulaire
- Ventinova Technologies B.V., De Lismortel 31, 5612 AR Eindhoven, Pays-Bas → International Emergency Services SL, Ibaizabal Bidea, Edif 500, Planta 1, 48160 Derio, Espagne
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
2 entrées antérieures
- 16 mai 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 16.05.2018
- 3 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2017
Parties
Inventeur
48653 Coesfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.