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Brevet européen · EP2136990 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2136990
- Numéro de demande
- EP08741647
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2008
- Publié
- 30 déc. 2009
- Délivré
- 24 oct. 2018
- Radié
- 30 avr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 5/16 (2006.01)B32B 11/02 (2006.01)E04D 5/10 (2006.01)
- Priorité
- NL 1033721 19.04.2007
- Demande PCT
- PCT/NL2008/050226 18.04.2008
- Publication PCT
- WO2008/130232 30.10.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 24 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
Parties
Inventeur
RAVESTEIN, Frans Gerrit
NL-3931 EL Woudenberg, NL
VAN SCHELLEBEEK, Dirk Johannes
NL-6715 LK Ede, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.