RÜCKGEWINNUNG VON PHOSPHOR

Brevet européen · EP2137101 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2137101
Numéro de demande
EP08705283
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 janv. 2008
Publié
30 déc. 2009
Délivré
18 nov. 2015
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01B 25/234 (2006.01)
B01J 49/00 (2006.01)
C01B 25/222 (2006.01)
C02F 1/42 (2006.01)
C02F 11/00 (2006.01)
C05F 1/00 (2006.01)
C05F 7/00 (2006.01)
Priorité
SE 0700698 19.03.2007
Demande PCT
PCT/SE2008/050010 04.01.2008
Publication PCT
WO2008/115121 25.09.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 déc. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.12.2022

  2. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  3. 14 oct. 2017

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner, Intellectual Property S.à.r.l., 18, Avenue Louis-Casaï, 1209 Genf → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève

    Publié dans Swissreg le 14.10.2017

  4. 5 févr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner, Intellectual Property S.à.r.l., 18, Avenue Louis-Casaï, 1209 Genf

    Publié dans Swissreg le 05.02.2016

  5. 18 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

Parties

Inventeur

COHEN, Yariv

S-752 29 Uppsala, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.