SONNENENERGIESAMMLUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2137470 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2137470
- Numéro de demande
- EP08807226
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2008
- Publié
- 30 déc. 2009
- Délivré
- 8 mai 2013
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24J 2/07 (2006.01)F24J 2/52 (2006.01)
- Priorité
- US 892956 P 05.03.2007US 15263 20.12.2007US 30390 21.02.2008
- Demande PCT
- PCT/IB2008/002723 05.03.2008
- Publication PCT
- WO2009/001225 31.12.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 26 sept. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2017
- 18 juil. 2013
Transféré
- Titulaire
- Nolaris SA, c/o CSEM Centre Suisse d'Electronique et, de Microtechnique SA, Recherche et Développement, Rue Jaquet-Droz 1, 2002 Neuchâtel → Novaton Erneuerbare Energien AG, c/o Christine Maria Ledergerber Hinderling, Sperletweg 59, 8052 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.07.2013
- 18 juil. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.07.2013
- 8 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.