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Brevet européen · EP2137483 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2137483
Numéro de demande
EP08733310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2008
Publié
30 déc. 2009
Délivré
20 mai 2015
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41A 21/32 (2006.01)
F41A 21/26 (2006.01)
F42B 30/06 (2006.01)
Priorité
AU 2007902058 P 19.04.2007
US 944136 P 15.06.2007
Demande PCT
PCT/AU2008/000476 03.04.2008
Publication PCT
WO2008/128276 30.10.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 20 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

Parties

Inventeur

KENNEDY, Bruce

Katoomba, New South Wales 2780, AU

MALONEY, David John

Kelso, New South Wales 2795, AU

PEARCE, Trevor John

Lithgow, New South Wales 2790, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.