INTEGRIERT-OPTISCHER SENSOR

Brevet européen · EP2137514 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2137514
Numéro de demande
EP08714752
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2008
Publié
30 déc. 2009
Délivré
20 juin 2018
Fin de la protection au plus tard
9 mars 2028
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01N 21/45 (2006.01)
Priorité
CH 408072007 13.03.2007
Demande PCT
PCT/CH2008/000098 10.03.2008
Publication PCT
WO2008/110026 18.09.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 13 juil. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 13.07.2018

  6. 20 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.06.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.