INTEGRIERT-OPTISCHER SENSOR
Brevet européen · EP2137514 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2137514
- Numéro de demande
- EP08714752
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2008
- Publié
- 30 déc. 2009
- Délivré
- 20 juin 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2028
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01N 21/45 (2006.01)
- Priorité
- CH 408072007 13.03.2007
- Demande PCT
- PCT/CH2008/000098 10.03.2008
- Publication PCT
- WO2008/110026 18.09.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 13 juil. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 13.07.2018
- 20 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.06.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.