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Brevet européen · EP2137613 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2137613
- Numéro de demande
- EP08718716
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2008
- Publié
- 30 déc. 2009
- Délivré
- 27 sept. 2017
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 9/38 (2006.01)G06F 9/48 (2006.01)G06F 9/30 (2006.01)G06F 9/50 (2006.01)G06F 9/32 (2006.01)
- Priorité
- US 717623 14.03.2007
- Demande PCT
- PCT/GB2008/000874 13.03.2008
- Publication PCT
- WO2008/110802 18.09.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 27 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2017
Parties
Inventeur
MAY, David
Bristol BS8 2EJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.