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Brevet européen · EP2137616 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2137616
Numéro de demande
EP08718712
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2008
Publié
30 déc. 2009
Délivré
30 oct. 2013
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 9/38 (2006.01)
Priorité
US 717622 14.03.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/000870 13.03.2008
Publication PCT
WO2008/110799 18.09.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 30 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2013

Parties

Inventeur

MAY, David

Bristol BS8 2EJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.