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Brevet européen · EP2137617 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2137617
Numéro de demande
EP08718720
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2008
Publié
30 déc. 2009
Délivré
5 déc. 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 9/30 (2018.01)
G06F 9/38 (2018.01)
G06F 9/48 (2006.01)
Priorité
US 717616 14.03.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/000878 13.03.2008
Publication PCT
WO2008/110804 18.09.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 5 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.12.2018

Parties

Inventeur

MAY, David

Bristol BS8 2EJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.