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Brevet européen · EP2137914 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2137914
Numéro de demande
EP08749061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2008
Publié
30 déc. 2009
Délivré
26 déc. 2012
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 25/02 (2006.01)
H03K 19/00 (2006.01)
Priorité
DE 102007019356 23.04.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/003259 23.04.2008
Publication PCT
WO2008/128763 30.10.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 26 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.12.2012

Parties

Titulaire

Micronas GmbH

Hans-Bunte-Strasse 19, 79108 Freiburg, DE

Inventeur

HORN, Wolfgang

A-9020 Klagenfurt, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.