ÜBERWACHUNGSANORDNUNG
Brevet européen · EP2137960 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2137960
- Numéro de demande
- EP08734372
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2008
- Publié
- 30 déc. 2009
- Délivré
- 17 oct. 2018
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 5/225 (2006.01)H04N 5/232 (2006.01)H04N 7/18 (2006.01)H04N 19/46 (2014.01)H04N 19/61 (2014.01)
- Priorité
- DE 102007013239 15.03.2007
- Demande PCT
- PCT/DE2008/000432 14.03.2008
- Publication PCT
- WO2008/110158 18.09.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 5 déc. 2018
Inventeur
- Inventeur
- BORCHERS, Klaus, Henkelberg, 13, 67731 Otterbach, Allemagne, HUBRICH, Ralf, Rathenau Strasse, 14, 6687 Ramstein-Miesenbach, Allemagne → HUBRICH, Ralf, Steinkreuzerweg 11, 66894 Martinshöhe, Allemagne, BORCHERS, Klaus, Diakonissenstrasse 10a, 68259 Mannheim, Allemagne
Publié dans Swissreg le 05.12.2018
- 17 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.10.2018
Parties
Inventeur
HUBRICH, Ralf
66894 Martinshöhe, DE
BORCHERS, Klaus
68259 Mannheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.