Reinigungsapparatur
Brevet européen · EP2138127 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2138127
- Numéro de demande
- EP08405165
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2008
- Publié
- 30 déc. 2009
- Délivré
- 20 févr. 2013
- Radié
- 20 févr. 2013
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61C 19/00 (2006.01)A61G 15/00 (2006.01)A61L 2/02 (2006.01)A61L 2/16 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 3 déc. 2015
Rectifié
Publié dans Swissreg le 03.12.2015
- 11 juil. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 11.07.2015
- 20 févr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.02.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.