Reinigungsapparatur

Brevet européen · EP2138127 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2138127
Numéro de demande
EP08405165
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2008
Publié
30 déc. 2009
Délivré
20 févr. 2013
Radié
20 févr. 2013
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61C 19/00 (2006.01)
A61G 15/00 (2006.01)
A61L 2/02 (2006.01)
A61L 2/16 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 3 déc. 2015

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 03.12.2015

  4. 11 juil. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.07.2015

  5. 20 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.