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Brevet européen · EP2138265 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2138265
Numéro de demande
EP08721748
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2008
Publié
30 déc. 2009
Délivré
8 août 2012
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 1/48 (2006.01)
B23Q 1/44 (2006.01)
B23C 3/06 (2006.01)
B23C 3/08 (2006.01)
Priorité
JP 2007063891 13.03.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/054332 11.03.2008
Publication PCT
WO2008/111571 18.09.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 8 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.08.2012

Parties

Inventeur

MAKIYAMA, Tadashi

Fukuyama-shi Hiroshima-ken 720-8650, JP

KISO, Hiroaki

Fukuyama-shi Hiroshima-ken 720-8650, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.