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Brevet européen · EP2138375 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2138375
Numéro de demande
EP08739660
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2008
Publié
30 déc. 2009
Délivré
20 juin 2012
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 7/04 (2006.01)
B62B 9/20 (2006.01)
Priorité
JP 2007101717 09.04.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/056549 02.04.2008
Publication PCT
WO2008/126734 23.10.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 20 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

Parties

Titulaire

COMBI Corporation

Combi Corporation

6-7, Moto-Asakusa 2-chome Taito-ku, Tokyo 111-0041, JP

Inventeur

FUNAKURA, Kenji

Tokyo 111-0041, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.