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Brevet européen · EP2138376 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2138376
Numéro de demande
EP08739661
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2008
Publié
30 déc. 2009
Délivré
2 oct. 2013
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 7/04 (2006.01)
B62B 9/20 (2006.01)
Priorité
JP 2007101738 09.04.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/056550 02.04.2008
Publication PCT
WO2008/126735 23.10.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 2 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.10.2013

Parties

Titulaire

COMBI Corporation

Combi Corporation

6-7, Moto-Asakusa 2-chome Taito-ku, Tokyo 111-0041, JP

Inventeur

FUNAKURA, Kenji

Tokyo 111-0041, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.