Enveloppe de sécurité
Brevet européen · EP2138415 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2138415
- Numéro de demande
- EP09163495
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2009
- Publié
- 30 déc. 2009
- Délivré
- 26 oct. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2029
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B65D 27/00 (2006.01)B65D 27/30 (2006.01)
- Priorité
- FR 0854170 24.06.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 30 déc. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 30.12.2011
- 26 oct. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2011
Parties
Inventeur
38460, TREPT, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.